A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION
A PLUS SOLAIRE, SAS
Numéro de dépôt :
4005121
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Présentation de la marque A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION
Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A PLUS SOLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A PLUS SOLAIRE domicilié(e) ZA TERRE DE CAMARGUES, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 435 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A PLUS SOLAIRE, M. SKALSKI Denis domicilié(e) ZA TERRE DE CAMARGUES, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES-MORTES - France.
La marque A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PLUS SECURITE, A PLUS ALARME, A+ SECURITE, A+ ALARME, A PLUS PROTECTION, A+ PROTECTION est expirée depuis le 16 mai 2023.
A PLUS SOLAIRE, SAS - ZA TERRE DE CAMARGUES, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 520435009
A PLUS SOLAIRE, M. SKALSKI Denis - ZA TERRE DE CAMARGUES, 264 AVENUE DES ARTISANS - 30220 - AIGUES-MORTES - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619094 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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